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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARGNAT
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FRENCH BELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH BELLE
MARGNAT, HAHN & Co EXPORT (SARL), 195, avenue de la Madrague de Montredon, 13008 MARSEILLE.

Numéro de dépôt :
1312866
Date de dépôt :
14/06/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/1995

Présentation de la marque FRENCH BELLE

Déposée le 14 juin 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARGNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRENCH BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARGNAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque FRENCH BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH BELLE est expirée depuis le 14 juin 1995.

MARGNAT a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH BALL , BACUS , FRENCH BELLE , FRENCH BELLE PRODUCT OF FRANCE , MAISON MARGNAT , SERIGNY , UNE PECHE D'ENFER , FRENCH BELLE


MARGNAT, HAHN & Co EXPORT (SARL), 195, avenue de la Madrague de Montredon, 13008 MARSEILLE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Inscription - Changement de dénomination n°30931 - Publication au BOPI

Inscription le 20 juin 1988 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°30931 - Publication au BOPI 1988-06-20

Vins.